Account

Mentions légales

Editeur – Responsable de la publication

Le site internet https://www.peace-sport.org est édité par Peace and Sport, L’Organisation de la Paix par la Sport, immatriculée au registre CCSS, en Principauté de Monaco, sous le numéro 16521/913.

Adresse du siège social

L’Aigue Marine

24 Avenue de Fontvieille – Bloc B

98000 – Monaco
Tel: + 377.9797.7800

Email : contact@peace-sport.org

Responsabilité éditoriale – Réalisation

Le Service Communication de Peace and Sport est responsable de la publication.

Droits et propriétés intellectuelles

Les informations diffusées sur le site www.peace-sport.org sont la propriété de Peace and Sport. Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l’accord de l’Organisation. De plus, tous les éléments présents sur le site, et le site en lui-même, sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou toute autre loi en vigueur.

Ces éléments appartiennent à Peace and Sport ou bien sont utilisés avec l’accord de tiers ayant autorisé Peace and Sport à les exploiter. Ils ne peuvent être utilisés qu’à des fins privées, personnelles et non commerciales. Leur utilisation doit en outre se faire dans le respect des éléments reproduits. Aucune modification ni altération d’aucune sorte ne peut leur être apportée. Toute utilisation à des fins autres que celles énumérées ci-dessus doit se faire avec l’autorisation préalable et écrite de Peace and Sport.

Droit d’auteur – Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Peace and Sport.